• Termes et conditions

    Nous sommes chargés de protéger votre vie privée. Employés autorisés au sein de l'entreprise sur une base de besoin de savoir utiliser uniquement les informations recueillies auprès de clients individuels. Nous révisons constamment nos systèmes et nos données afin d'assurer le meilleur service possible à nos clients. Le Parlement a créé des infractions spécifiques pour les actions non autorisées contre les systèmes informatiques et les données. Nous allons enquêter sur de telles actions en vue de poursuivre et / ou de prendre des procédures civiles pour récupérer les dommages-intérêts contre les responsables. Les droits sur tout le texte, les images et tout autre matériel sur ce site sont réservés à BTL Construction, sauf indication contraire.

    Confidentialité

    Les dossiers des clients sont considérés comme confidentiels et ne seront donc divulgués à aucun tiers, si légalement requis pour le faire aux autorités compétentes. Les clients ont le droit de demander la vue et les copies de tous les dossiers de clients que nous conservons, sous réserve que nous recevons un avis raisonnable de cette demande. Les clients sont priés de conserver des copies de toute documentation publiée relativement à la prestation de nos services. Le cas échéant, nous fournirons au Client des renseignements écrits, des documents ou des copies de documents appropriés dans le cadre d'un contrat convenu, au bénéfice des deux parties.

    Nous ne vendons, ne partageons pas ou ne louons pas vos renseignements personnels à des tiers ou utilisons votre adresse de courrier électronique pour le courrier non sollicité. Tous les courriels envoyés par BTL Construction seront uniquement liés à la fourniture de services et de produits convenus.

    Avertissement

    Exclusions et limitations

    Les informations contenues sur ce site Web sont fournies «telles quelles». Dans toute la mesure permise par la loi, la Société:

    Exclut toutes les déclarations et garanties relatives à ce site Web et à son contenu ou qui sont ou peuvent être fournies par des sociétés affiliées ou tout autre tiers, y compris en ce qui concerne toute inexactitude ou omission dans ce site Web et / ou dans la documentation de la Société; et

    Exclut toute responsabilité pour les dommages résultant de ou en relation avec votre utilisation de ce site Web. Cela inclut, sans s'y limiter, la perte directe, la perte d'affaires ou de bénéfices (que la perte de ces bénéfices soit prévisible ou survenue dans le cours normal des choses ou que vous ayez informé la Société de la possibilité d'une telle perte) À votre ordinateur, à vos logiciels, à vos systèmes et programmes ainsi qu'aux données y afférentes ou à tout autre dommage direct ou indirect, consécutif ou accessoire.

    Cette Société n'exclut cependant pas la responsabilité pour les dommages corporels ou mortels causés par sa négligence. Les exclusions et limitations ci-dessus s'appliquent uniquement dans la mesure permise par la loi. Aucun de vos droits légaux en tant que consommateur n'est affecté.

    Résiliation des ententes et des remboursements

    Le Client et nous-mêmes avons le droit de résilier tout Contrat de Services pour quelque raison que ce soit, y compris la fin des services déjà en cours. Aucun remboursement ne sera offert, lorsqu'un Service est réputé avoir commencé et est, à toutes fins pratiques, en cours. Toute somme qui nous a été payée et qui constitue un paiement pour la fourniture de services non utilisés sera remboursée.

    Disponibilité

    Sauf indication contraire, les services offerts sur ce site Web ne sont offerts qu'au Canada, ni en relation avec des envois en provenance du Canada. Toute la publicité est destinée uniquement au marché canadien. Vous êtes seul responsable de l'évaluation de l'adéquation à un usage particulier des téléchargements, programmes et textes disponibles sur ce site. La redistribution ou la réédition d'une partie quelconque de ce site ou de son contenu est interdite, y compris par un encadrement ou tout autre moyen similaire ou autre, sans le consentement écrit de la Société. La Société ne garantit pas que le service de ce site sera ininterrompu, en temps opportun ou sans erreur, bien qu'il soit fourni à la meilleure capacité. En utilisant ce service, vous indemniserez ainsi cette Société, ses employés, ses agents et ses affiliés contre toute perte ou dommage, de quelque manière que ce soit, quelle qu'en soit la cause.

    Fichiers journaux

    Nous utilisons les adresses IP pour analyser les tendances, administrer le site, suivre le mouvement de l'utilisateur et recueillir de larges informations démographiques pour une utilisation agrégée. Les adresses IP ne sont pas liées à des informations personnellement identifiables. En outre, pour l'administration des systèmes, la détection des modes d'utilisation et le dépannage, nos serveurs Web enregistrent automatiquement les informations d'accès standard, y compris le type de navigateur, les heures d'accès / courrier ouvert, l'URL demandée et l'URL de référence. Ces informations ne sont pas partagées avec des tiers et ne sont utilisées que dans cette société sur une base de besoin-à-savoir. Toute information individuellement identifiable relative à ces données ne sera jamais utilisée d'aucune façon différente de celle indiquée ci-dessus sans votre permission explicite.

    Biscuits

    Comme la plupart des sites Web interactifs, le site Web de cette société [ou ISP] utilise des cookies pour nous permettre de récupérer les détails de l'utilisateur pour chaque visite. Les cookies sont utilisés dans certaines zones de notre site pour permettre la fonctionnalité de cette zone et la facilité d'utilisation pour les personnes qui visitent. Certains de nos partenaires affiliés peuvent également utiliser des cookies.

    Liens vers ce site

    Vous ne pouvez pas créer un lien vers une page de ce site Web sans notre consentement écrit préalable. Si vous créez un lien vers une page de ce site Web, vous le faites à vos propres risques et les exclusions et limitations énoncées ci-dessus s'appliqueront à votre utilisation de ce site Web en vous y connectant.

    Liens de ce site

    Nous ne surveillons pas ou ne regardons pas le contenu des sites Web d'autres parties qui sont liés à partir de ce site Web. Les opinions exprimées ou les informations apparaissant sur ces sites Web ne sont pas nécessairement partagées ou approuvées par nous et ne doivent pas être considérées comme l'éditeur de ces opinions ou de ce matériel. Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Nous encourageons nos utilisateurs à être conscients quand ils quittent notre site et à lire les déclarations de confidentialité de ces sites. Vous devriez évaluer la sécurité et la fiabilité de tout autre site connecté à ce site ou consulté par ce site vous-même, avant de lui divulguer des informations personnelles. Cette société n'acceptera aucune responsabilité pour toute perte ou dommage de quelque manière que ce soit, quelle qu'en soit la cause, résultant de votre divulgation à des tiers de renseignements personnels.

    Copyright

    Les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle pertinents existent sur tout texte relatif aux services de la Société et sur le contenu intégral de ce site Web.

    Le logo de cette société est une marque déposée de BTL Construction au Canada et dans d'autres pays. Les noms de marque et les services spécifiques de cette société figurant sur ce site Web sont marqués

    la communication

    Nous avons plusieurs adresses e-mail différentes pour différentes requêtes. Vous trouverez ces coordonnées ainsi que d'autres informations sur notre site Web ou sur notre site Web ou par téléphone ou par téléphone.

    Cette société est enregistrée en Provence du Québec, Canada.

    Force majeure

    Aucune des parties ne peut être tenue responsable de l'inexécution d'une obligation découlant d'un événement qui échappe au contrôle de cette partie, y compris, mais sans s'y limiter, l'acte de force, le terrorisme, la guerre, l'insurrection politique, l'insurrection, l'émeute , Des troubles civils, des actes d'autorité civile ou militaire, des soulèvements, des tremblements de terre, des inondations ou toute autre éventualité naturelle ou humaine qui échappe à notre contrôle et qui entraîne la résiliation d'un accord ou d'un contrat conclu et qui n'aurait pu être raisonnablement prévu. Toute Partie touchée par cet événement en informera immédiatement l'autre Partie et s'efforcera de respecter les termes et conditions de toute Convention contenue dans le présent Contrat.

    Général

    Les lois du Canada régissent ces conditions générales. En accédant à ce site Web et en utilisant nos services et / ou produits, vous consentez à ces termes et conditions et à la juridiction exclusive des tribunaux Fédéraux dans tous les différends découlant de cet accès. Si l'une de ces conditions est jugée invalide ou non exécutoire pour quelque raison que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, les exclusions et limitations énoncées ci-dessus), la disposition invalide ou inapplicable sera rompue avec ces conditions et les autres conditions continueront à s'appliquer. Le défaut de la Société de faire appliquer l'une des dispositions énoncées dans les présentes Conditions Générales et dans tout Contrat, ou le défaut d'exercer toute option de résiliation, ne sera pas interprété comme renonciation à ces dispositions et n'affectera pas la validité des présentes Conditions Générales Ou d'un accord ou d'une partie de celui-ci, ou le droit par la suite d'appliquer toutes les dispositions. Les présentes Conditions générales ne seront modifiées, modifiées ou complétées que par écrit et signées par des représentants dûment autorisés de la Société.

    Notification des changements

    La Société se réserve le droit de modifier ces conditions de temps à autre comme bon vous semble et votre utilisation continue du site signifiera votre acceptation de tout ajustement à ces termes. En cas de modification de notre politique de confidentialité, nous annoncerons que ces modifications ont été apportées sur notre page d'accueil et sur d'autres pages clés de notre site. S'il y a des changements dans la façon dont nous utilisons les informations personnelles identifiables de nos clients du site, une notification par courrier électronique ou postal sera faite aux personnes touchées par cette modification. Toute modification à notre politique de confidentialité sera affichée sur notre site Web 30 jours avant que ces changements ne se produisent. Il est donc conseillé de relire cette déclaration régulièrement

    Ces termes et conditions font partie de l'Accord entre le Client et nous-mêmes. L'accès à ce site Web et / ou à l'engagement d'une réservation ou d'un accord indique votre compréhension, votre accord et votre acceptation de l'Avis de non-responsabilité et des conditions générales contenues dans ce document. Vos droits légaux des consommateurs ne sont pas affectés.

     

  • Terms and Conditions

    We are committed to protecting your privacy. Authorized employees within the company on a need to know basis only use any information collected from individual customers. We constantly review our systems and data to ensure the best possible service to our customers. Parliament has created specific offences for unauthorized actions against computer systems and data. We will investigate any such actions with a view to prosecuting and/or taking civil proceedings to recover damages against those responsible. The rights to all text, images, and other materials on this site are reserved to BTL Construction, unless otherwise indicated.

    Confidentiality

    Client records are regarded as confidential and therefore will not be divulged to any third party, if legally required to do so to the appropriate authorities. Clients have the right to request sight of, and copies of any and all Client Records we keep, on the proviso that we are given reasonable notice of such a request. Clients are requested to retain copies of any literature issued in relation to the provision of our services. Where appropriate, we shall issue Client's with appropriate written information, handouts or copies of records as part of an agreed contract, for the benefit of both parties.

    We will not sell, share, or rent your personal information to any third party or use your e-mail address for unsolicited mail. Any emails sent by BTL Construction will only be in connection with the provision of agreed services and products.

    Disclaimer

    Exclusions and Limitations

    The information on this web site is provided on an "as is" basis. To the fullest extent permitted by law, this Company:

    • excludes all representations and warranties relating to this website and its contents or which is or may be provided by any affiliates or any other third party, including in relation to any inaccuracies or omissions in this website and/or the Company's literature; and
    • excludes all liability for damages arising out of or in connection with your use of this website. This includes, without limitation, direct loss, loss of business or profits (whether or not the loss of such profits was foreseeable, arose in the normal course of things or you have advised this Company of the possibility of such potential loss), damage caused to your computer, computer software, systems and programs and the data thereon or any other direct or indirect, consequential and incidental damages.

    This Company does not however exclude liability for death or personal injury caused by its negligence. The above exclusions and limitations apply only to the extent permitted by law. None of your statutory rights as a consumer are affected.

    Termination of Agreements and Refunds Policy

    Both the Client and ourselves have the right to terminate any Services Agreement for any reason, including the ending of services that are already underway. No refunds shall be offered, where a Service is deemed to have begun and is, for all intents and purposes, underway. Any monies that have been paid to us which constitute payment in respect of the provision of unused Services, shall be refunded.

    Availability

    Unless otherwise stated, the services featured on this website are only available within Canada, or in relation to postings from Canada. All advertising is intended solely for the Canadian market. You are solely responsible for evaluating the fitness for a particular purpose of any downloads, programs and text available through this site. Redistribution or republication of any part of this site or its content is prohibited, including such by framing or other similar or any other means, without the express written consent of the Company. The Company does not warrant that the service from this site will be uninterrupted, timely or error free, although it is provided to the best ability. By using this service, you thereby indemnify this Company, its employees, agents and affiliates against any loss or damage, in whatever manner, howsoever caused.

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    Copyright Notice

    Copyright and other relevant intellectual property rights exists on all text relating to the Company's services and the full content of this website.

    This Company's logo is a registered trademark of BTL Construction in Canada and other countries. The brand names and specific services of this Company featured on this web site are trade marked

    Communication

    We have several different e-mail addresses for different queries. These, & other contact information, can be found on our Contact Us link on our website or via Company literature or via the Company's stated telephone, or mobile telephone numbers.

    This company is registered in the Province of Quebec, Canada.

    Force Majeure

    Neither party shall be liable to the other for any failure to perform any obligation under any Agreement which is due to an event beyond the control of such party including but not limited to any Act of God, terrorism, war, Political insurgence, insurrection, riot, civil unrest, act of civil or military authority, uprising, earthquake, flood or any other natural or manmade eventuality outside of our control, which causes the termination of an agreement or contract entered into, nor which could have been reasonably foreseen. Any Party affected by such event shall forthwith inform the other Party of the same and shall use all reasonable endeavors to comply with the terms and conditions of any Agreement contained herein.

    General

    The laws of Canada govern these terms and conditions. By accessing this website and using our services and or products you consent to these terms and conditions and to the exclusive jurisdiction of the Federal courts in all disputes arising out of such access. If any of these terms are deemed invalid or unenforceable for any reason (including, but not limited to the exclusions and limitations set out above), then the invalid or unenforceable provision will be severed from these terms and the remaining terms will continue to apply. Failure of the Company to enforce any of the provisions set out in these Terms and Conditions and any Agreement, or failure to exercise any option to terminate, shall not be construed as waiver of such provisions and shall not affect the validity of these Terms and Conditions or of any Agreement or any part thereof, or the right thereafter to enforce each and every provision. These Terms and Conditions shall not be amended, modified, varied or supplemented except in writing and signed by duly authorized representatives of the Company.

    Notification of Changes

    The Company reserves the right to change these conditions from time to time as it sees fit and your continued use of the site will signify your acceptance of any adjustment to these terms. If there are any changes to our privacy policy, we will announce that these changes have been made on our home page and on other key pages on our site. If there are any changes in how we use our site customers' Personally Identifiable Information, notification by e-mail or postal mail will be made to those affected by this change. Any changes to our privacy policy will be posted on our web site 30 days prior to these changes taking place. You are therefore advised to re-read this statement on a regular basis

    These terms and conditions form part of the Agreement between the Client and ourselves. Your accessing of this website and/or undertaking of a booking or Agreement indicates your understanding, agreement to and acceptance, of the Disclaimer Notice and the full Terms and Conditions contained herein. Your statutory Consumer Rights are unaffected.